Rich Energy perd son procès et ne peut plus utiliser le logo en tête de cerf

Rich Energy perd son procès et ne peut plus utiliser le logo en tête de cerf

La société Rich Energy, sponsor principal de l’équipe Haas en Formule 1, a perdu en appel dans l’affaire l’opposant à la société Whyte Bikes.

Il était reproché à Rich Energy d’utiliser un logo appartenant visiblement à la société Whyte Bikes depuis quelques années, et le fabricant de vélos avait donc introduit un recours contre Rich Energy en début d’année, afin que son logo soit retiré des monoplaces de l’équipe Haas en F1, ainsi que sur tous les équipements de l’écurie.

La société Whyte Bikes, qui a attaqué Rich Energy cette année pour plagiat, s’est vu accorder une injonction et des dommages-intérêts, ainsi qu’une déclaration d’invalidité, tandis que Rich Energy a fait appel de la décision et qu’une nouvelle audience a eu lieu le 27 juin dernier.

Il a été décidé lors de cette audience que Rich Energy ne pouvait pas faire appel de la première décision du tribunal. La société Rich Energy a donc perdu définitivement son procès et va devoir appliquer un certain nombre de mesure assez rapidement.

Premièrement, Rich Energy doit supprimer le logo (tête de cerf) de tous ses produits avant le 18 juillet 2019, alors que tous les produits portant encore la tête de cerf devront être soumis à Whyte Bikes avant le 1er août, détruits ou bien modifiés. Rich Energy devra également rembourser à Whyte Biles les coûts des poursuites judiciaires pour un montant supérieur à 35000 £.

Rich Energy a également l’obligation d’indiquer à  ATB Sales (Whyte Bikes) combien de canettes portant le logo de la tête de cerf ont été vendues au Royaume-Uni et dans le monde.

Le fabricant de boisson énergisante doit également annoncer le montant de ses gains issus de la vente de ses canettes.

Cesare Ingrassia

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